Conseil communautaire du 15 décembre 2025

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :

Lundi 15 décembre 2025 à 20h00 à Dunières (pôle associatif – 1er étage)

L’ordre du jour détaillé est le suivant :

  • Rapport n° 1 : Administration générale
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT

 

  • Rapport n° 2 : Affaires économiques
  • Compromis de vente ZA de la CHAVANA (Riotord)
  • Mission locale : subvention 2025

 

  • Rapport n° 3: Affaires touristiques
  • Entente Via Fluvia : modification de la convention de l’Entente

 

  • Rapport n° 4: Jeunesse
  • Validation de la convention avec l’EPF portant sur le tènement de l’ancienne école des sœurs à Dunières

 

  • Rapport n° 5: Affaires financières
  • Ouverture du quart budget 2026

 

  • Rapport n° 6: Assainissement
  • Délégation du Conseil au Président portant sur la signature marché public : travaux le Solier
  • Délégation du Conseil au Président portant sur les dégrèvements des factures en assainissement

 

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