Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :
Lundi 9 mars 2026 à 20h00 à Montregard (salle multi-activités)
L’ordre du jour détaillé est le suivant :
- Rapport n° 1 : Administration générale
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal
- Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT
- Rapport n° 2 : Affaires financières
- CFU 2025 – tous budgets
- Affectation des résultats 2025 sur 2026
- Budgets primitifs 2026 – tous budgets
- Vote des taux
- Subventions 2026
- Neutralisation des amortissements 2026
- Attributions de compensation 2026
- Fongibilité de crédits 2026
- Contribution EP budget principal
- Fonds de concours 2025-2026 : Saint-Romain-Lachalm
- Rapport n° 3 : Affaires économiques
- ZA La Chavana IV (Riotord) – extension
- ZA La Chavana III (Riotord) – vente
- Rapport n° 4 : Jeunesse
- Attribution marché réhabilitation de l’ancienne école des sœurs pour la création d’un pôle jeunesse intercommunal à Dunières
- Avenant convention portage foncier EPF
- Rapport n° 5 : Assainissement
- Signature marché SPL des eaux entre Loire et Lignon
- Rapport n° 6 : Affaires culturelles
- Microfolies (Dunières)
- Rapport n° 7 : Personnel
- Suppression de postes
- Tableau des emplois
- Création de postes
- Médaille du travail
- Rapport n° 8 : Bilan plan de mandat
