Décisions du bureau de la communauté de communes – 2024

Réunion du Bureau du 16 janvier 2024, liste des décisions

Numéro de décision	Objet
DB/2024-01-16/01	Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-01-16/02	Fonds d’intervention local dossier – PAULET (Boulangerie Montfaucon) – aide 5 000 euros
DB/2024-01-16/03	Aide à l’immobilier d’entreprises – dossier AGUS (ZA des Lardons)  aide 10 000 euros
DB/2024-01-16/04	Aide à la formation des Jeunes Agriculteurs – dossier Pierre-Jean CHAUSSE (St Romain) aide 300 euros
DB/2024-01-16/05	Mon BAFA local – dossier DELAIGUE Clarisse aide 500 euros
DB/2024-01-16/06	Fonds de concours écoles – école privée de Dunières  Subvention 38 000 euros
DB/2024-01-16/07	Aide à la rénovation des façades – dossier ROUSSET (Montregard) aide de 2 654,08 euros
DB/2024-01-16/08	Personnel : Convention assistance retraite avec le CDG 43
DB/2024-01-16/09	Tarifs 2024 office de tourisme intercommunal et saison culturelle
DB/2024-01-16/10	Convention entre le Comité départemental de la randonnée pédestre et le HPVc
DB/2024-01-16/11	Mandat donner au Président pour engager des poursuites judiciaires à l’encontre de M. MONARD pour les dégâts engendrés au tunnel du Tracol
DB/2024-01-16/12	Achat des terrains PAILLET – OUMEY (Raucoules) pour l’aménagement d’un parking à l’euro symbolique
DB/2024-01-16/13	Emprunt complémentaire budget « ateliers industriels » LINAMAR 500 000 euros
DB/2024-01-16/14	Subvention école de musique 2023-2024

 

Réunion du Bureau du 30 janvier 2024, liste des décisions

Numéro de décision	Objet
DB/2024-01-30/01	Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-01-30/02	Lecture publique – convention de partenariat numérique avec le Département de la Haute Loire
DB/2024-01-30/03	Interventions musicales dans les écoles
DB/2024-01-30/04	Compte Epargne Temps
DB/2024-01-30/05	Plan de formation 2024
DB/2024-01-30/06	Modifications Règlements intérieurs crèches

 

Réunion du Bureau du 27 février 2024, liste des décisions

Numéro de décision	Objet
DB/2024-02-27/01	Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-02-27/02	Fonds d’intervention local dossier Force Boisson (Riotord) Montant de la subvention HPVc : 2 500 €
DB/2024-02-27/03	Fonds d’intervention local dossier MECAEUROPE (Riotord) Montant de la subvention HPVc : 8 000 €
DB/2024-02-27/04	Fonds d’intervention local : dossier TERRACOTTA (Dunières) Montant de la subvention HPVc : 2 360.32 €
DB/2024-02-27/05	ZA DES LARDONS : vente parcelle SCI MVI (Raucoules) Prix de vente : 23 101 € HT
DB/2024-02-27/06	Aides aux rénovations de façades : dossier ROUCHON JEAN-FRANCOIS (Dunières) Montant de la subvention : 5 000 €
DB/2024-02-27/07	Aides aux rénovations de façades : dossier GELAS Jérôme (Raucoules) Montant de la subvention : 3 740.88 €
DB/2024-02-27/08	Modification du règlement intérieur des crèches intercommunales
DB/2024-02-27/09	Tarifs 2024 pour les camps ALSH mutualisés
DB/2024-02-27/10	Fonds de concours attractivité Montregard acompte 2 : 11 600.50 € Fonds de concours voirie Montregard acompte 2 : 200.00 €
DB/2024-02-27/11	Subvention aux voyages scolaires Ecole St Joseph à St Bonnet le Froid : 378 euros
DB/2024-02-27/12	Subvention aux voyages scolaires Collège Jeanne d’Arc à St Didier en velay : 120 + 210 euros
DB/2024-02-27/13	Convention territoriale artistique et culturelle 2023-2028 (EAC)
DB/2024-02-27/14	Convention avec le Département de la Haute-Loire concernant le nouveau schéma départemental pour la période 2023-2027

 

Réunion du Bureau du 26 mars 2024, liste des décisions

Numéro de décision	Objet
DB/2024-03-26/01	Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-03-26/02	Fonds d’intervention local dossier O LAVOIR DE MARI NET (Dunières) Montant de la subvention HPVc : 5 337.00 €
DB/2024-03-26/03	Fonds d’intervention local : dossier SAINT BONNET EN LAINE (St-Bonnet-le-Froid) Montant de la subvention HPVc : 2 743.00 €
DB/2024-03-26/04	Signature d’une nouvelle convention concernant la promotion touristique « Automnal gourmand » incluant une contribution de 5 000 euros (estimation) pour 2024.
DB/2024-03-26/05	Modifications de règlements intérieurs des ALSH
DB/2024-03-26/06	Club ados : tarifs 2024 pour les séjours estivaux
DB/2024-03-26/07	Mon BAFA local : dossier TISSOT Enzo (Montfaucon) Participation HPVc : 209 €
DB/2024-03-26/08	Mon BAFA local : dossier JURY Marie (Montregard) Participation HPVc : 405.53 €
DB/2024-03-26/09	Aide aux façades : dossier BONNET Dominique (Dunières) Subventions HPVc : 3 872.00 €
DB/2024-03-26/10	Territoire d’industrie : participation financière pour la mise en place d’une stratégie territoriale portée par la CCI à hauteur de 1 246 €

 

Réunion du Bureau du 23 avril 2024, liste des décisions

 

Numéro de décision	Objet
DB/2024-04-23/01	Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-04-23/02	Fonds d’intervention local dossier OPTICIEN LUNETTES & SEE (Riotord) Montant de la subvention HPVc : 5 292.00 €
DB/2024-04-23/03	Aide à l’immobilier d’entreprises dossier VERT HAUT FOREZ (Raucoules) Montant de la subvention HPVc : 5 908.75 €
DB/2024-04-23/04	Aides à la rénovation de façades dossier Jean Paul GRAND (Montfaucon) Montant de la subvention HPVc : 2 202.00 €
DB/2024-04-23/05	Aides à la rénovation de façades dossier Audrey FOURNEL (Dunières) Montant de la subvention HPVc : 2 561.68 €
DB/2024-04-23/06	Attribution du marché pour la réhabilitation des extérieurs de la crèche à Montfaucon Entreprise MM AMÉNAGEMENT pour 97 700.40 € HT
DB/2024-04-23/07	Règlement de formation
DB/2024-04-23/08	Fonds de concours attractivité : acompte 1 St Romain Lachalm Montant à verser : 89 465.11 €
DB/2024-04-23/09	Fonds de concours voirie : acompte 1 St Romain Lachalm Montant à verser : 38 127.41 €
DB/2024-04-23/10	Tarifs 2024-2025 ramassage scolaire
DB/2024-04-23/11	Voyage scolaire : subvention collège Roger Ruel (St Didier en Velay) Alsace / Belgique Montant de la subvention : 240 €
DB/2024-04-23/12	Voyage scolaire : subvention collège Roger Ruel (St Didier en Velay) Bibracte Montant de la subvention : 108 €
DB/2024-04-23/13	Voyage scolaire : subvention collège Roger Ruel (St Didier en Velay) Rome Montant de la subvention : 300 €
DB/2024-04-23/14	Voyage scolaire : subvention collège la Lionchière (Tence) Italie Montant de la subvention : 150 €

 

Réunion du Bureau du 14 mai 2024, liste des décisions

 

Numéro de décision	Objet
DB/2024-05-14/01	Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-05-14/02	Fonds de concours voirie : acompte 1 St Bonnet le Froid Montant à verser :17 384.75 €
DB/2024-05-14/03	Tarifs piscine à compter du 1er septembre 2024
DB/2024-05-14/04	Mon BAFA local – dossier BARRALLON JULIETTE, aide 378.90 €

 

Réunion du Bureau du 4 juin 2024, liste des décisions

 

Numéro de décision	Objet
DB/2024-06-04/01	Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-06-04/02	Fonds d’intervention local (FIL) Dossier GOUY MECANIQUE Aide HPVc : 8 000 €
DB/2024-06-04/03	Tarifs 2025 Gîte de la Fontaine (Montregard)