Conseil communautaire du 8 juillet 2024

Il se tiendra  le lundi 8 juillet à 20h à St-Romain-Lachalm, salle des fêtes

  • Rapport n° 1 : Administration générale
    • Désignation du secrétaire de séance
    • Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2024
    • Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT

 

  • Rapport n°2 : Organisation interne HPVc
    • Désignation des délégués au Pays de la Jeune Loire
    • Modifications des délégations

 

  • Rapport n°3 : Affaires économiques
    • Zones d’activité de Ville : vente plateforme

 

  • Rapport n°4 : Habi1at
    • Délégation de signature marché OPAH

 

  • Rapport n°5 : Affaires sportives
    • Piste d’athlétisme : attribution du marché
    • Piste d’athlétisme : ajustement du plan de financement

 

  • Rapport n°6 : Affaires touristiques
    • Aménagement des extérieurs d’Oumey : avenant n°1
    • Achat d’une licence IV
    •  
  • Rapport n°7 : Ressources humaines
    • Contrat d’apprentissage
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