Il se tiendra le lundi 9 septembre 2024 à 20h à RAUCOULES, auberge d’Oumey, table des 2 L
L’ordre du jour détaillé est le suivant :
1- Rapport n° 1 : Administration générale
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2024
- Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT
- Rapport n°2 : Organisation interne
- Modifications des délégations
- Rapport n°3 : Eau / Assainissement
- Prise de compétence AEP (adduction en eau potable)
4- Rapport n°4 : Modifications des statuts
- Eau / assainissement
5- Rapport n°5 : Affaires économiques
- ZA de Jacquet : LINAMAR demande de subvention
6- Rapport n°6 : Habitat OPAH
- Subventions ANAH sur ingénierie
- Financements HPVc ingénierie catégories intermédiaires et supérieures
- Financement des travaux
7 – Rapport n°7 : Affaires financières
- Taxe d’aménagement
- CFE (cotisations foncières des entreprises) exonérations
- FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales) 2024
- DSC (dotation de solidarité communautaire) 2024
- Fonds de concours attractivité et voirie
8 – Rapport n°8 : Environnement
- Politique énergétique communautaire
- Déchets
9 – Rapport n°9 : Ressources Humaines
- RIFSEEP
- Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Création de postes
