Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :
Lundi 16 décembre 2024 à 20h00 à Montfaucon (salle d’animation – espace Jean Fayard)
L’ordre du jour détaillé est le suivant :
- Rapport n° 1 : Administration générale
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024
- Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2024
- Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT
- Rapport n°2 : Assainissement / GEPU
- Principe du transfert des résultats 2024
- Dissolution du SELL : répartition du personnel (convention)
- Création d’une Société Publique Locale
- Validation des statuts
- Capital apporté
- Représentants HPVc à la SPL
- Convention de continuité du service public HPVc – SPL
- Convention de délégation du personnel communal
- Rapport n°3 : Ressources Humaines
- Création de poste SPANC
- Régime d’astreintes
- Rapport n°4 : Budgets primitifs 2025
- Rapport n°5 : Affaires financières
- Attribution de fonds de concours 2022-2024 : Raucoules et Dunières
- Dispositif du nouveau fonds de concours 2025-2026
- Motion de censure AMF
- Rapport n°8 : Affaires économiques
- Promesse de vente – ZA de la Chavana à Riotord
- Rapport n°7 : Sport
- Attribution du marché « rénovation énergétique de la piscine intercommunale à Dunières »
- Rapport n°8 : Enfance-jeunesse
- Projet de réhabilitation des extérieurs de l’ALSH de Riotord
- Plan de financement et demande de DETR (position n°2)
- Rapport n°9 : Ordures ménagères
- Extension du SICTOM ENTRE MONTS ET VALLEES
