Conseil communautaire du 14 avril 2025

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :

Lundi 14 avril 2025 à 20h00 à Montregard (salle multi-activités)

L’ordre du jour détaillé est le suivant :

  • Rapport n° 1 : Administration générale
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2025
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT

 

  • Rapport n°2 : Affaires financières
  • Affectation des résultats 2024
  • Fiscalité 2025 : économique, ménages, OM, GEMAPI
  • Subventions 2025
  • Budgets supplémentaires 2025

 

  • Rapport n°3 : Assainissement
  • Reprise des résultats communaux 2024

 

  • Rapport n°4 : Affaires internes
  • Répartition des sièges communautaires

 

  • Rapport n°5 : Affaires économiques
  • Modification règlement construction ZA

 

  • Rapport n°6 : Enfance – Jeunesse
  • Conseil communautaire des jeunes
  • LAEP

 

  • Rapport n°7 : Ressources Humaines
  • Rémunération des CEE

 

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