Conseil communautaire du 30 mars 2026

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :

Lundi 30 mars 2026 à 20h00 à Montfaucon

Siège de la Communauté de Communes – salle Renaissance (3ème étage)

 

Cette réunion est organisée conformément aux dispositions des articles L. 2121-7 et L. 5211-6 du Code général des collectivités territoriales, qui prévoient la réunion de plein droit du conseil communautaire dans les quinze jours qui suivent le premier tour des élections municipales, afin de procéder à son installation.

 

L’ordre du jour détaillé est le suivant :

  • Rapport n° 1 : Élections

– Désignation du secrétaire de séance

– Élection du Président de la Communauté de Communes

– Fixation du nombre de Vice-Présidents

– Élection des Vice-Présidents

– Élection des membres du Bureau

– Lecture de la charte de l’élu local

  • Fixation des indemnités de fonction aux élus

 

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2026

 

  • Questions diverses

 

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