Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :
Lundi 13 avril 2026 à 20h00 à Montfaucon
Siège de la Communauté de Communes – salle Renaissance (3ème étage)
-
L’ordre du jour détaillé est le suivant :
- Rapport n° 1 : Administration générale
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal
- Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT
- Rapport n° 2 : Désignations de membres dans les structures extérieures (adhésion HPVc)
- Rapport n° 3 : Désignations de membres dans les commissions et conseils obligatoires
- Rapport n° 4 : Délégations
- Rapport n° 5 : Affaires économiques
- ZA de Jacquet (Montfaucon-en-velay) : Linamar
- ZA d’Aulagny (Montregard) : maitrise d’œuvre
- ZA de la Chavana (Riotord) : maitrise d’œuvre
- Rapport n° 6 : Affaires financières
- Approbation du règlement budgétaire et financier
- Emprunt Assainissement
- Rapport n° 7 : Assainissement
- Litige PFAC
- Questions diverses
