Conseil communautaire du 18 mai 2026

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :

Lundi 18 mai 2026 à 20h00 à Raucoules

Salle associative à côté de la mairie

 

L’ordre du jour détaillé est le suivant :

  • Rapport n° 1 : Administration générale
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT
  • Rapport n° 2 : Commerces
  • Ouverture des commerces le dimanche à Saint-Bonnet-le-Froid
  • Rapport n° 3 : Affaires touristiques
  • Taxe de séjour 2027
  • Rapport n° 4 : Jeunesse
  • Club ados
  • ALSH
  • Rapport n° 5 : Personnel
  • Contrat animatrice départementale des Maisons France Service
  • Subvention au poste de cheffe de projet PVD
  • RIFSEEP : modification des modalités de suspension de l’ISFE
  • Rapport n° 6 : Délégations
  • Rapport n° 7 : Commissions obligatoires
  • Commission Intercommunale des Impôts Directs
  • Rapport n° 8 : Droit des élus
  • Formation des élus
  • Rapport n° 9 : Affaires financières
  • Admissions en non-valeur
  • Décision modificative 1 (budget principal)
  • Questions diverses
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