Conseil communautaire du 6 juillet 2026

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :

Lundi 6 juillet 2026 à 20h00
à Riotord
Salle polyvalente

L’ordre du jour détaillé est le suivant :

  • Rapport n° 1 : Administration générale
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT

 

Rapport n° 2 : Affaires économiques

  •  LINAMAR, marché de maitrise d’œuvre
    Aménagements paysagers LINAMAR
    SEMAD de la Jeune Loire rapport d’activités 2025
    Fonds d’intervention local – règlement

 

Rapport n° 3 : Affaires touristiques

– Tarifs 2027 du gîte de Montregard

Rapport n° 4 : Affaires culturelles

Demande de subvention EAC 2027

Rapport n° 5 : Affaires financières

  • – Imputations comptables livres des médiathèques
  • – Fonds de concours Dunières

 

Rapport n° 6 : Personnel

  • – Piscine
  • – ALSH St Romain-Lachalm

 

Rapport n° 7 : Plan de mandat

  • Calendrier
  •  
  • Questions diverses

 

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