Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :
Lundi 7 Septembre 2026 à 20h00 à Saint-Julien-Molhesabate
Maison du Suc – Salle multi-activités
L’ordre du jour détaillé est le suivant :
- Rapport n° 1 : Administration générale
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal
- Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT
- Rapport n° 2 : Affaires économiques
- Zone d’activités de la Chavana (Riotord)
- Rapport n° 3 : Organisation interne
- Règlement intérieur
- Lieu de réunion des conseils communautaires
- Rapport n° 4 : Affaires financières
- Fonds de concours
- Créances éteintes – Budget annexe “assainissement”
- Décision modificative – Budget annexe “bâtiments commerciaux”
- FPIC 2026
- Dotation de solidarité communautaire 2026
- Rapport n° 5 : Plan de mandat communautaire
- Méthodologie de travail
- Questions diverses
