Lundi 28 octobre 2024 à 20h00 à Dunières (Pôle associatif}
L’ordre du jour détaillé est le suivant :
-
Rapport n°1 : Administration générale
Désignation du secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 septembre 2024
- Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT
-
Rapport n°2 : Affaires économiques
ZA la Chavana (Riotord): attribution des marchés de travaux
- Rapport d’activités 2023 SEMAD de la Jeune Loire
-
Rapport n°3 : Habitat
Subventions façades : modification de périmètres
Rapport n°4 : Affaires financières
- DETR 2025 : choix des dossiers à déposer
- Versement des fonds de concours
- Décision modificative
Rapport n°5 : Ordures ménagères
- Rapport d’activités 2023 SICTOM entre Monts et Vallées
- Rapport d’activités 2023 SICTOM Velay Pilat
-
Rapport n°6 : Ressources humaines
Assurance statutaire - Contrats CEE
