Conseil communautaire du 24 novembre 2025

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :

Lundi 24 novembre 2025 à 20h00 à Raucoules

L’ordre du jour détaillé est le suivant :

  • Rapport n° 1 : Administration générale
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2025
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT

 

  • Rapport n° 2 : Affaires économiques
  • Plan pastoral territorial

 

  • Rapport n° 3 : Affaires touristiques
  • Site de Clavas

 

  • Rapport n° 4 : Jeunesse
  • Création d’un pôle intercommunal jeunesse à Dunières – Subventions 2026

 

  • Rapport n° 5 : Assainissement
  • Délégation de signatures de marché
  • RPQS

 

  • Rapport n° 6 : Habitat
  • Modification du linéaire dans le cadre du dispositif d’aides aux façades

 

  • Rapport n° 7 : Social
  • Portage repas : attribution marché au 1er janvier 2026

 

  • Rapport n° 8 : Affaires financières
  • Fonds de concours aux Communes
  • Décisions modificatives : budget bâtiments commerciaux, ateliers industriels, assainissement et principal
  • Attributions de compensation définitives 2025

 

  • Rapport n° 9 : Ressources Humaines
  • Créations de postes
  • Bilan social HPVc

 

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