Conseil Communautaire : 9 novembre 2026

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :

Lundi 9 novembre 2026 à 20h00 à Saint-Romain-Lachalm

Salle des fêtes

L’ordre du jour détaillé est le suivant :

  • Rapport n° 1 : Administration générale
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L 5211-10 alinéa 3 et 4 du CGCT

 

  • Rapport n° 2 : Organisation interne

–        Commissions internes

–        Pacte de gouvernance

 Rapport n° 3 : GEMAPI – PEP

 

  • Rapport n° 4 : Jeunesse
  • Tarifs séjour ski

 

  • Rapport n° 5 : Affaires culturelles
  • Tarifs saison culturelle

 

  • Affaires financières

–         Fonds de concours

–         DETR 2027

–         Refacturation budget assainissement

  • Personnel

–         Créations de postes

  • Questions diverses

 

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