Décisions du bureau de la communauté de communes – 2024

Réunion du Bureau du 16 janvier 2024, liste des décisions

Numéro de décision Objet
DB/2024-01-16/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-01-16/02 Fonds d’intervention local dossier – PAULET (Boulangerie Montfaucon) – aide 5 000 euros
DB/2024-01-16/03 Aide à l’immobilier d’entreprises – dossier AGUS (ZA des Lardons)  aide 10 000 euros
DB/2024-01-16/04 Aide à la formation des Jeunes Agriculteurs – dossier Pierre-Jean CHAUSSE (St Romain) aide 300 euros
DB/2024-01-16/05 Mon BAFA local – dossier DELAIGUE Clarisse aide 500 euros
DB/2024-01-16/06 Fonds de concours écoles – école privée de Dunières  Subvention 38 000 euros
DB/2024-01-16/07 Aide à la rénovation des façades – dossier ROUSSET (Montregard)
aide de 2 654,08 euros
DB/2024-01-16/08 Personnel : Convention assistance retraite avec le CDG 43
DB/2024-01-16/09 Tarifs 2024 office de tourisme intercommunal et saison culturelle
DB/2024-01-16/10 Convention entre le Comité départemental de la randonnée pédestre et le HPVc
DB/2024-01-16/11 Mandat donner au Président pour engager des poursuites judiciaires à l’encontre de M. MONARD pour les dégâts engendrés au tunnel du Tracol
DB/2024-01-16/12 Achat des terrains PAILLET – OUMEY (Raucoules) pour l’aménagement d’un parking à l’euro symbolique
DB/2024-01-16/13 Emprunt complémentaire budget « ateliers industriels » LINAMAR 500 000 euros
DB/2024-01-16/14 Subvention école de musique 2023-2024

 

Réunion du Bureau du 30 janvier 2024, liste des décisions

Numéro de décision Objet
DB/2024-01-30/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-01-30/02 Lecture publique – convention de partenariat numérique avec le Département de la Haute Loire 
DB/2024-01-30/03 Interventions musicales dans les écoles
DB/2024-01-30/04 Compte Epargne Temps 
DB/2024-01-30/05 Plan de formation 2024
DB/2024-01-30/06 Modifications Règlements intérieurs crèches 

 

Réunion du Bureau du 27 février 2024, liste des décisions

Numéro de décision Objet
DB/2024-02-27/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-02-27/02 Fonds d’intervention local dossier Force Boisson (Riotord)
Montant de la subvention HPVc : 2 500 € 
DB/2024-02-27/03 Fonds d’intervention local dossier MECAEUROPE (Riotord)
Montant de la subvention HPVc : 8 000 € 
DB/2024-02-27/04 Fonds d’intervention local : dossier TERRACOTTA (Dunières)
Montant de la subvention HPVc : 2 360.32 € 
DB/2024-02-27/05 ZA DES LARDONS : vente parcelle SCI MVI (Raucoules)
Prix de vente : 23 101 € HT
DB/2024-02-27/06 Aides aux rénovations de façades : dossier ROUCHON JEAN-FRANCOIS (Dunières)
Montant de la subvention : 5 000 € 
DB/2024-02-27/07 Aides aux rénovations de façades : dossier GELAS Jérôme (Raucoules)
Montant de la subvention : 3 740.88 € 
DB/2024-02-27/08 Modification du règlement intérieur des crèches intercommunales 
DB/2024-02-27/09 Tarifs 2024 pour les camps ALSH mutualisés 
DB/2024-02-27/10 Fonds de concours attractivité Montregard acompte 2 : 11 600.50 €
Fonds de concours voirie Montregard acompte 2 : 200.00 €
DB/2024-02-27/11 Subvention aux voyages scolaires
Ecole St Joseph à St Bonnet le Froid : 378 euros 
DB/2024-02-27/12 Subvention aux voyages scolaires
Collège Jeanne d’Arc à St Didier en velay : 120 + 210 euros 
DB/2024-02-27/13 Convention territoriale artistique et culturelle 2023-2028 (EAC) 
DB/2024-02-27/14 Convention avec le Département de la Haute-Loire concernant le nouveau schéma départemental pour la période 2023-2027

 

Réunion du Bureau du 26 mars 2024, liste des décisions

Numéro de décision Objet
DB/2024-03-26/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-03-26/02 Fonds d’intervention local dossier O LAVOIR DE MARI NET (Dunières)
Montant de la subvention HPVc : 5 337.00 € 
DB/2024-03-26/03 Fonds d’intervention local : dossier SAINT BONNET EN LAINE (St-Bonnet-le-Froid)
Montant de la subvention HPVc : 2 743.00 € 
DB/2024-03-26/04 Signature d’une nouvelle convention concernant la promotion touristique « Automnal gourmand » incluant une contribution de 5 000 euros (estimation) pour 2024.
DB/2024-03-26/05 Modifications de règlements intérieurs des ALSH
DB/2024-03-26/06 Club ados : tarifs 2024 pour les séjours estivaux
DB/2024-03-26/07 Mon BAFA local : dossier TISSOT Enzo (Montfaucon)
Participation HPVc : 209 € 
DB/2024-03-26/08 Mon BAFA local : dossier JURY Marie (Montregard)
Participation HPVc : 405.53 € 
DB/2024-03-26/09 Aide aux façades : dossier BONNET Dominique (Dunières)
Subventions HPVc : 3 872.00 € 
DB/2024-03-26/10 Territoire d’industrie : participation financière pour la mise en place d’une stratégie territoriale portée par la CCI à hauteur de 1 246 € 

 

Réunion du Bureau du 23 avril 2024, liste des décisions

 

Numéro de décision Objet
DB/2024-04-23/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-04-23/02 Fonds d’intervention local dossier OPTICIEN LUNETTES & SEE (Riotord)
Montant de la subvention HPVc : 5 292.00 € 
DB/2024-04-23/03 Aide à l’immobilier d’entreprises dossier VERT HAUT FOREZ (Raucoules)
Montant de la subvention HPVc : 5 908.75 €
DB/2024-04-23/04 Aides à la rénovation de façades dossier Jean Paul GRAND (Montfaucon)
Montant de la subvention HPVc : 2 202.00 €
DB/2024-04-23/05 Aides à la rénovation de façades dossier Audrey FOURNEL (Dunières)
Montant de la subvention HPVc : 2 561.68 €
DB/2024-04-23/06 Attribution du marché pour la réhabilitation des extérieurs de la crèche à Montfaucon
Entreprise MM AMÉNAGEMENT pour 97 700.40 € HT
DB/2024-04-23/07 Règlement de formation 
DB/2024-04-23/08 Fonds de concours attractivité : acompte 1 St Romain Lachalm
Montant à verser : 89 465.11 € 
DB/2024-04-23/09 Fonds de concours voirie : acompte 1 St Romain Lachalm
Montant à verser : 38 127.41 € 
DB/2024-04-23/10 Tarifs 2024-2025 ramassage scolaire 
DB/2024-04-23/11 Voyage scolaire : subvention collège Roger Ruel (St Didier en Velay) Alsace / Belgique
Montant de la subvention : 240 €
DB/2024-04-23/12 Voyage scolaire : subvention collège Roger Ruel (St Didier en Velay) Bibracte
Montant de la subvention : 108 €
DB/2024-04-23/13 Voyage scolaire : subvention collège Roger Ruel (St Didier en Velay) Rome
Montant de la subvention : 300 €
DB/2024-04-23/14 Voyage scolaire : subvention collège la Lionchière (Tence) Italie
Montant de la subvention : 150 €

 

Réunion du Bureau du 14 mai 2024, liste des décisions

 

Numéro de décision Objet
DB/2024-05-14/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2024-05-14/02 Fonds de concours voirie : acompte 1 St Bonnet le Froid
Montant à verser :17 384.75 € 
DB/2024-05-14/03 Tarifs piscine à compter du 1er septembre 2024
DB/2024-05-14/04 Mon BAFA local – dossier BARRALLON JULIETTE, aide 378.90 € 
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