Délibérations conseils communautaires – 2024 –

Conseil communautaire du 12 février 2024, liste des délibérations

DC/2024-02-12/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2024-02-12/02 Approbation du procès verbal de la séance du 18 décembre 2023
DC/2024-02-12/03 CFU 2023 Budget annexe « Maisons médicales »
DC/2024-02-12/04 CFU 2023 Budget annexe « Ateliers industriels »
DC/2024-02-12/05 CFU 2023 Budget annexe Bâtiments commerciaux »
DC/2024-02-12/06 CFU 2023 Budget annexe « Zones d’activités »
DC/2024-02-12/07 CFU 2023 Budget principal + Note synthétique CFU 2023
DC/2024-02-12/08 Fonds d’intervention local : modification du dispositif
DC/2024-02-12/09 Personnel : suppressions de postes
DC/2024-02-12/10 Personnel : créations de postes
DC/2024-02-12/11 Personnel : mise à jour du tableau des emplois
DC/2024-02-12/12 Personnel : Télétravail 
DC/2024-02-12/13 Bilan mi-mandat 

 

Conseil communautaire du 8 avril 2024, liste des délibérations

DC/2024-04-08/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2024-04-08/02 Approbation du procès verbal de la séance du 12 février 2024
DC/2024-04-08/03 Prolongation du dispositif « Ma prim Rénov »
DC/2024-04-08/04 Mise à jour des aides dans le cadre de l’opération programmée pour l’amélioration de l’habitat (OPAH)
DC/2024-04-08/05 Affectation du résultat 2023 sur 2024 : budget principal
DC/2024-04-08/06 Affectation du résultat 2023 sur 2024 : budget bâtiments commerciaux
DC/2024-04-08/07 Affectation du résultat 2023 sur 2024 : budget Ateliers industriels
DC/2024-04-08/08 Report du résultat 2023 sur 2024 : budget MSP
DC/2024-04-08/09 Neutralisation des amortissements 2024
DC/2024-04-08/10 Budget primitif 2024 : budget principal
DC/2024-04-08/11 Subventions 2024 : Lecture publique 
DC/2024-04-08/12 Subvention 2024 : Mission Locale de la Jeune Loire
DC/2024-04-08/13 Attributions de compensations provisoires 2024
DC/2024-04-08/14 Fiscalité 2024 : ménages, entreprises
DC/2024-04-08/15 Fiscalité 2024 : ordures ménagères
DC/2024-04-08/16  Instauration de la taxe GEMAPI pour 2025
DC/2024-04-08/17 Budget primitif 2024 : Maisons de santé
DC/2024-04-08/18 Budget primitif 2024 : Bâtiments commerciaux
DC/2024-04-08/19 Budget primitif 2024 : Ateliers industriels
DC/2024-04-08/20 Budget primitif 2024 : Zones d’activités 
DC/2024-04-08/21 Modification de la composition des commissions intercommunales
DC/2024-04-08/22 Vente de la pépinière ZA du Cantonnier 
DC/2024-04-08/23 Etude « Auvergne Estives »
DC/2024-04-08/24 Demande de subvention dans le cadre de Petites Villes de Demain pour la cheffe de projet année 2024-2025
DC/2024-04-08/25 Plan de financement et demande de subventions »Réhabilitation de la piste d’athlétisme à Dunières »
DC/2024-04-08/26 Plan de financement et demande de subventions « Rénovation énergétique de la piscine intercommunale à Dunières »
DC/2024-04-08/27 Plan de financement et demande de subventions « Rénovation intérieure de l’ALSH de St Romain Lachalm »
DC/2024-04-08/28 Plan de financement et demande de subventions « Extérieurs de la crèche à Montfaucon »
DC/2024-04-08/29 Abrogation des fonds de concours écoles 
DC/2024-04-08/30 Assurance statutaire – renouvellement marché avec le CDG 43

 

 

Conseil communautaire du 27 mai 2024, liste des délibérations

Numéro de décision Objet
DC/2024-05-27/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2024-05-27/02 Approbation du procès verbal de la séance du 8 avril 2024
DC/2024-05-27/03 Taxe de séjour : tarifs 2025
DC/2024-05-27/04

Oumey avenants aux travaux de l’auberge : Lot 3 Maçonnerie avenant 3 + 2 469.72 € HT et avenant 4 :  + 8 725.93 € HT
DC/2024-05-27/05 Oumey avenants aux travaux de l’auberge : Lot 11 Carrelage + 4966 € HT
DC/2024-05-27/06 Oumey avenants aux travaux de l’auberge : Lot 13 électricité + 2 595 € HT
DC/2024-05-27/07 Oumey avenants aux travaux de l’auberge : Lot 14 Chauffage plomberie, sanitaire, ventilation, travaux de hotte + 13 711.50 € HT
DC/2024-05-27/08 Aménagement du local dentiste MSP Dunières 
DC/2024-05-27/09 Adhésion au syndicat départemental d’énergies 43 pour le groupement de commande électricité et gaz 2026
DC/2024-05-27/10

Création d’un poste accueil / comptabilité en CDD 

 

Conseil communautaire du 8 juillet 2024, liste des délibérations

Numéro de décision                                  Objet
DC/2024-07-08/01                 Désignation du secrétaire de séance
DC/2024-07-08/02                Approbation du procès verbal de la séance du 27 mai 2024
DC/2024-07-08/03                Désignation de délégués au Pays de la Jeune Loire
DC/2024-07-08/04                Modifications des délégations
DC/2024-07-08/05                ZA DE VILLE (Dunières) : vente de la plateforme à VIAL FRERES 
DC/2024-07-08/06                MARCHE OPAH – délégation de signature du marché 
DC/2024-07-08/07                Piste d’athlétisme Attribution du marché 
DC/2024-07-08/08                Aménagements des extérieurs de l’auberge à Oumey (Raucoules) : avenant n°1 
DC/2024-07-08/09                Achat d’une licence IV 
DC/2024-07-08/10                 Contrat d’apprentissage ALSH St Romain Lachalm

 

Conseil communautaire du 9 septembre 2024, liste des délibérations

Numéro de décision Objet
DC/2024-09-09/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2024-09-09/02 Approbation du procès verbal de la séance du 8 juillet 2024
DC/2024-09-09/03 Modifications des délégations
DC/2024-09-09/04 Prise de compétence eau potable, assainissement collectif et eaux usées : délibération de principe
DC/2024-09-09/05 Modification des statuts HPVc (prise de compétence eau / assainissement)
DC/2024-09-09/06 Linamar rénovation des bureaux : demande de subvention au Département : 40 000 € 
DC/2024-09-09/07 OPAH : demande de subvention au Département au titre du dispositif de l’ANAH pour l’animation et le suivi du programme
DC/2024-09-09/08 HABITAT : Mise en place de subventions aux particuliers »aide à l’ingéniérie » pour les catégorie intermédiaires et supérieures hors OPAH
DC/2024-09-09/09 OPAH : subventions et primes HPVc ouvertes dans le cadre des travaux
DC/2024-09-09/10 Taxe d’aménagement : mise en place d’un partage de la TAM sur les ZA uniquement 80% HPVc / 20% Communes à compter des autorisations d’urbanisme déposées après le 1.1.25.
DC/2024-09-09/11 CFE : exonération instituée dans le cadre des FRR pour les professionnels de santé et assimilés
DC/2024-09-09/12 FPIC 2024
DC/2024-09-09/13 DSC 2024
DC/2024-09-09/14 Fonds de concours « attractivité » Riotord 5ème acompte
DC/2024-09-09/15 Fonds de concours « voirie » Raucoules 2ème acompte
DC/2024-09-09/16 Fonds de concours « attractivité » Raucoules 1er acompte
DC/2024-09-09/17 Environnement : débat sur les ZAPEnr 
DC/2024-09-09/18 Déchets : mise en place de la semaine européenne de la réduction des déchets 
DC/2024-09-09/19 Ressources Humaines : RIFSEEP
DC/2024-09-09/20 Ressources Humaines : Indemnités horaires pour les travaux supplémentaires
DC/2024-09-09/21 Création de postes suite à promotion interne
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