Réunion du Bureau du 8 décembre 2022
Numéro de décision Objet
DB/2022-12-08/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-12-08/02 Convention d’entretien ZA de la CHAVANA avec le département de la Haute-Loire
DB/2022-12-08/03 Cession parcelle ZA AULAGNY _ Affaire Sahuc / CCPM
DB/2022-12-08/04 Modification des tarifs Gîte de la Fontaine à Montregard à compter du 1er janvier 2023
DB/2022-12-08/05 Modification du temps de travail de la Directrice du Centre Ado de 30 à 35h
DB/2022-12-08/06 Signature d’une convention entre la CCPM et les écoles primaires déterminant les conditions d’intervention de Mme BOURRET dans les classes
DB/2022-12-08/07 Signature d’une convention entre la CCPM et l’école intercommunale de musique incluant le versement d’une subvention de 26 000 euros.
DB/2022-12-08/08 Signature de la convention ORT concernant le programme « Petites Villes de Demain »
DB/2022-12-08/09 Subvention « HABITEZ MIEUX » au profit de Madame Sagnol pour 500 euros.
DB/2022-12-08/10 Signature d’un bail professionnel à la maison de santé de Riotord concernant l’installation de Madame Elsa TOURON pour une durée de 6 ans.
DB/2022-12-08/11 Attribution d’une subvention « VOYAGES SCOLAIRES » aux élèves de l’école privée de Dunières concernant deux voyages à St Front.
DB/2022-12-08/12 Attribution d’une subvention « VOYAGES SCOLAIRES » aux élèves du collège privé de DUNIERES pour trois voyages : Angleterre, Verdun et Classe de neige
DB/2022-12-08/13 Signature du contrat d’assurance statutaire CNP-SOFAXIS pour les agents CNRACL, du 1er janvier 2023 au 1er janvier 2024 incluant 25 jours de franchise.
DB/2022-12-08/14 Fonds de concours « voiries bâtiments infrastructure » 2018-2022 pour la Commune de St Julien M, versement du 6ème acompte pour 64 383,29 € TTC
DB/2022-12-08/15 Fonds de concours « voiries bâtiments infrastructure » 2018-2022 pour la Commune de St Romain L, versement du 9ème acompte pour 145 803,22 € TTC
DB/2022-12-08/16 Fonds de concours « voiries bâtiments infrastructure » 2018-2022 pour la Commune de Montregard, versement du pour 27 361,44 € TTC
Réunion du Bureau du 9 novembre 2022
Numéro de décision Objet
DB/2022-11-09/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-11-09/02 Fonds d’intervention local, dossier RESEAU DIAG 43, aide accordée CCPM 962,27 euros
DB/2022-11-09/03 Renouvellement du bail à la pépinière d’entreprise de Montregard pour BONCOMPAIN – durée de 2 ans avec un loyer de 710 euros HT mensuel
DB/2022-11-09/04 Renouvellement du bail à la pépinière d’entreprise de Montregard pour L’OUVERTURE DES CEVENNNES – durée de 2 ans avec un loyer de 710 euros HT mensuel
DB/2022-11-09/05 Convention de partenariat entre la CCMVR et la CCPM prévoyant la participation financière de la CCMVR de 12 450 euros.
DB/2022-11-09/06 Signature d’un bail professionnel en faveur de M. FORTANE Julien, médecin généraliste (Maison de santé de Dunières)
DB/2022-11-09/07 Signature d’un avenant au bail professionnel avec la SISA Maison de santé de Montfaucon actant une révision de prix
DB/2022-11-09/08 Signature de conventions avec les écoles privées et publiques de la CCPM pour la mise à disposition de matériel informatique acquis dans le cadre du Plan de Relance
DB/2022-11-09/09 Fonds de concours travaux – programmation 2018-2022 pour les travaux d’investissements de RAUCOULES pour un montant de 17 669,43 euros.
DB/2022-11-09/10 Fonds de concours attractivité 2022-2024 pour les travaux d’aménagement de MONTFAUCON pour un montant de 46 345 euros
DB/2022-11-09/11 Emprunt de 2,1 millions d’euros sur une durée de 6 ans pour le financement de l’extension du bâtiment de LINAMAR (crédit-bail)
Réunion du Bureau du 10 octobre 2022
Numéro de décision Objet
DB/2022-10-19/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-10-19/02 Avenants au marché de travaux concernant l’aménagement de extérieurs de la crèche de Dunières (lot 2 + 742,50 € HT et lot 3 + 9 340,90 € HT)
DB/2022-10-19/03 Fonds de concours 2022-2024 : St Bonnet le Froid acompte 1 pour 39 272,06 €
DB/2022-10-19/04 Fonds de concours 2022-2024 : Montfaucon en Velay acompte 1 pour 22 821,38 €
DB/2022-10-19/05 Fonds de concours écoles 2021-2022 (Raucoules, Riotord, Montfaucon)
Réunion du Bureau du 26 septembre 2022
Numéro de décision Objet
DB/2022-09-26/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-09-26/02 Attribution d’une aide financière FIL Pâtisserie Dunières
DB/2022-09-26/03 ZA Des Lardons, vente d’une parcelle à la Commune de Raucoules
DB/2022-09-26/04 Tarifs de produits textiles vendus par le Centre Ado intercommunal
DB/2022-09-26/05 Fonds de concours Écoles 2021-2022
DB/2022-09-26/06 Tarifs du service Portage de repas aux particuliers au 1er octobre 2022
Réunion du Bureau du 29 août 2022
Numéro de décision Objet
DB/2022-08-29/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-08-29/02 Attribution d’une aide financière pour la remise en culture de parcelles boisées _ Dossier Isabelle MICHEL
DB/2022-08-29/03 Participation financière à l’animation forestière dans le cadre du centre national de la propriété forestière
DB/2022-08-29/04 Fonds de concours périscolaire 2021-2022
DB/2022-08-29/05 « Habiter mieux » _ attribution subvention Madame Jeanne PAUCHON
DB/2022-08-29/06 « Habiter mieux » _ attribution subvention Madame Aurélien PLAT
DB/2022-08-29/07 Fonds de concours « voirie – bâtiments – infrastructures 2018-2022 » _ St Julien Molhesabate 5ème acompte
DB/2022-08-29/08 Attribution d’une aide financière _ voyage scolaire école publique de Montfaucon
DB/2022-08-29/09 Attribution d’une aide financière _ voyage scolaire collège public de St Didier en Velay
DB/2022-08-29/10 Convention entre le CDG43 et la CCPM pour l’adhésion au service de médiation proposé par le CDG43
DB/2022-08-29/11 ZA de la Chavana _ convention Consorts BARRALON
