Conseil Communautaire du 30 janvier 2023
Numéro de décision Objet
DC/2023-01-30/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-01-30/02 Approbation du procès verbal de la séance du 19 décembre 2022
DC/2023-01-30/03 Identité du territoire
DC/2023-01-30/04 ZA JACQUET – Avenants au marché de travaux partie bâtiment
DC/2023-01-30/05 Aire de loisirs à Lichemialle – Avenant au marché de travaux
DC/2023-01-30/06 Taxe de séjour – modification de la délibération cadre
DC/2023-01-30/07 Mise à jour des statuts de la CCPM
DC/2023-01-30/08 Taxe d’aménagement
DC/2023-01-30/09 BAFA Local – modifications des conditions de fonctionnement du dispositif
DC/2023-01-30/10 Ramassage scolaire
Conseil Communautaire du 27 février 2023
Numéro de décision Objet
DC/2023-02-27/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-02-27/02 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2023
DC/2023-02-27/03 Compte de gestion 2022 pour 7 budgets
DC/2023-02-27/04 Comptes administratifs 2022 pour 7 budgets + Note synthétique
DC/2023-02-27/05 Demande de subvention au titre du Fonds vert pour les travaux de rénovation énergétique de la piscine intercommunale de Dunières
DC/2023-02-27/06 Demande de subvention au titre du FEDER pour les travaux d’aménagement de la piste d’athlétisme de Dunières
DC/2023-02-27/07 Personnel : avancement de grade
DC/2023-02-27/08 Mise à jour des compétences communautaires, détail du champ de la vidéoprotection
DC/2023-02-27/09 Programme « habitez mieux » prolongation du dispositif pour un an (2023)
Conseil Communautaire du 11 avril 2023 (liste des délibérations)
Numéro de décision Objet
DC/2023-04-11/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-04-11/02 Approbation du procès verbal de la séance du 27 février 2023
DC/2023-04-11/03 Affectation du résultat 2022 – Budget principal
DC/2023-04-11/04 Affectation du résultat 2022 – Budget Ateliers industriels
DC/2023-04-11/05 Affectation du résultat 2022 – Budget Maisons médicales
DC/2023-04-11/06 Affectation du résultat 2022 – Budget ZA AULAGNY
DC/2023-04-11/07 Budget primitif 2023 – budget principal + note synthétique BP 2023
DC/2023-04-11/08 Ouverture du programme « Piste d’athlétisme de Dunières en AP / CP »
DC/2023-04-11/09 Budget primitif 2023 – budget Maisons médicales
DC/2023-04-11/10 Budget primitif 2023 – budget Ateliers industriels
DC/2023-04-11/11 Transfert de l’emprunt de Linamar sur le budget ateliers industriels
DC/2023-04-11/12 Décision modificative n°1 – budget Bâtiments commerciaux 2023
DC/2023-04-11/13 Budget supplémentaire – budget Zones d’activités 2023
DC/2023-04-11/14 Régularisation de l’inventaire
DC/2023-04-11/15 Durée des amortissements des bâtiments industriels
DC/2023-04-11/16 Amortissement de Linamar
DC/2023-04-11/17 Subventions 2023 Bibliothèques
DC/2023-04-11/18 Subventions 2023 Mission locale
DC/2023-04-11/19 Taux ménages et entreprises 2023
DC/2023-04-11/20 Taux 2023 TEOM
DC/2023-04-11/21 Attribution de compensation 2023
DC/2023-04-11/22 Linamar – avenants au marché de travaux partie bâtiment
DC/2023-04-11/23 Prolongation du dispositif FIL
DC/2023-04-11/24 Adhésion Etablissement public foncier (EPF)
DC/2023-04-11/25 Adhésion à l’association des communautés de France
DC/2023-04-11/26 Adhésion au collectif des parents professionnels
DC/2023-04-11/27 Ramassage scolaire – avenant au marché (région)
DC/2023-04-11/28 Personnel : suppression de postes (mise à jour)
DC/2023-04-11/29 Personnel : tableau des emplois 2023
Conseil Communautaire du 12 juin 2023 (liste des délibérations)
Numéro de décision Objet
DC/2023-06/12/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-06/12/02 Approbation du procès verbal de la séance du 11 avril 2023
DC/2023-06/12/03 Identité territoriale : logo et signature
DC/2023-06/12/04 Transfert des compétences eau et assainissement
DC/2023-06/12/05 Stratégie de développement du commerce local
DC/2023-06/12/06 Prix de cession des terrains en zones d’activités
DC/2023-06/12/07 Remise en culture de parcelles boisées
DC/2023-06/12/08 Tunnel du Tracol (Riotord) position de principe
DC/2023-06/12/09 Demande de subvention DETR 2023 : étude de faisabilité au tunnel du Tracol
DC/2023-06/12/10 Abords d’Oumey (Raucoules) : Demande de subventions
DC/2023-06/12/11 Taxe de séjour : tarifs 2024
DC/2023-06/12/12 Auberge d’Oumey (Raucoules) : avenant au marché
DC/2023-06/12/13 Subvention au poste de cheffe de projet « Petites Villes de demain »
DC/2023-06/12/14 Expérimentation du compte financier unique à compter de l’exercice 2023
DC/2023-06/12/15 Vision pluriannuelle prévisionnelle des projets d’investissement communautaire
DC/2023-06/12/16 Personnel : télétravail et aménagement du temps de travail
DC/2023-06/12/17 Personnel : création de postes
DC/2023-06/12/18 Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (ANS pour la piste d’athlétisme de Dunières)
Conseil Communautaire du 10 juillet 2023 (liste des délibérations)
Numéro de décision Objet
DC/2023-07/10/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-07/10/02 Approbation du procès verbal de la séance du 12 juin 2023
DC/2023-07/10/03 Zone d’activités de Faurie (Dunières), acquisition de terrains
DC/2023-07/10/04 Auberge d’Oumey (Raucoules), avenant au marché de travaux lot 3 (maçonnerie) pour 6 015.76 euros HT, entreprise CHARRA.
DC/2023-07/10/05 ViaFluvia : demande de subvention pour l’animation de l’Entente
DC/2023-07/10/06 Aménagement de l’aire de loisirs de Lichemialle, avenant n°2 au marché de travaux, 6 502€ HT, entreprise BORNE TP
DC/2023-07/10/07 Environnement : PCAET, avancée du projet
Conseil Communautaire du 4 septembre 2023 (liste des délibérations)
Numéro de décision Objet
DC/2023-09/04/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-09/04/02 Approbation du procès verbal de la séance du 10 juillet 2023
DC/2023-09/04/03 Approbation du dispositif FIL (Fonds d’intervention Local)
DC/2023-09/04/04 LINAMAR avenant ABC BORNE LOT 5
DC/2023-09/04/05 Mode de gestion de l’auberge d’OUMEY (Raucoules) : DSP
DC/2023-09/04/06 FPIC 2023
DC/2023-09/04/07 DSC 2023
DC/2023-09/04/08 Transfert emprunt LINAMAR
DC/2023-09/04/09 Modification des statuts de la CCPM
DC/2023-09/04/10 Modification de la définition de l’intérêt communautaire
DC/2023-09/04/11 Création du poste de Manager de commerces
DC/2023-09/04/12 VTA : demande de subvention Etat
DC/2023-09/04/13 Création de poste à la piscine intercommunale
DC/2023-09/04/14 Création de poste au service administratif
DC/2023-09/04/15 Contrat d’apprentissage ALSH St Romain
DC/2023-09/04/16 Déontologue Elus
Conseil Communautaire du 2 octobre 2023 (liste des délibérations)
Numéro de décision Objet
DC/2023-09/04/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-09/04/02 Approbation du procès verbal de la séance du 4 septembre 2023
DC/2023-09/04/03 LINAMAR avenant n°3 au marché de travaux (bâtiment) LOT 7 VMV
DC/2023-09/04/04 LINAMAR avenant n°3 au marché de travaux (bâtiment) LOT 3 EGGE43
DC/2023-09/04/05 LINAMAR avenant n°2 au marché de travaux (bâtiment) LOT 11 SEI
DC/2023-09/04/06 Auberge d’Oumey : attribution marché pour l’aménagement des extérieurs
DC/2023-09/04/07 Aménagements des extérieurs d’Oumey – demande de subventions et nouveau plan de financement
DC/2023-09/04/08 Candidature au programme « Villages d’avenir »
DC/2023-09/04/09 Demande de subvention pour l’étude du transfert de compétence assainissement
Conseil Communautaire du 28 novembre 2023 (liste des délibérations)
Numéro de décision Objet
DC/2023-11-28/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-11-28/02 Approbation du procès verbal de la séance du 4 septembre 2023
DC/2023-11-28/03 Opération programmée de l’habitat (OPAH) : stratégie mise en œuvre sur le territoire
DC/2023-11-28/04 LINAMAR – avenant n°2 travaux bâtiment lot 10 pour 2 045.00 € HT
DC/2023-11-28/05 LINAMAR – avenant n°3 travaux bâtiment lot 11 pour 6 151.00 € HT
DC/2023-11-28/06 SEMAD : rapport d’activité 2022
DC/2023-11-28/07 Neutralisation des amortissements pour les subventions d’équipements versées
DC/2023-11-28/08 Transfert et régularisation de l’inventaire – LINAMAR suite aux changements de budgets 2023
DC/2023-11-28/09 DM 1 Budget annexe maisons médicales
DC/2023-11-28/10 DM 1 Budget annexe Ateliers industriels
DC/2023-11-28/11 DM 1 Budget principal
DC/2023-11-28/12 DETR 2024 : piste athlétisme à Dunières
DC/2023-11-28/13 DETR 2024 : Extension de la ZA de la Chavana à Riotord
DC/2023-11-28/14 DETR 2024 : Aménagement des extérieurs de la crèche de Dunières
DC/2023-11-28/15 DETR 2024 : ingéniérie création d’une SPL pour l’exploitation de l’eau et de l’assainissement
DC/2023-11-28/16 Habitat : modification des zonages concernant l’aide à la rénovation de façades
DC/2023-11-28/17 SPANC : rapport d’activité 2022
Conseil Communautaire du 18 décembre 2023 (liste des délibérations)
Numéro de décision Objet
DC/2023-12-18/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-12-18/02 Approbation du procès verbal de la séance du 28 novembre 2023
DC/2023-12-18/03 LINAMAR Avenant n°2 LOT 12 « chaffauge ventilation » HERVE THERMIQUE pour 5 475.80 € HT
DC/2023-12-18/04 LINAMAR Avenant n°4 LOT 3 « couverture étanchéité » EGGE 43 pour 6 470.45 € HT
DC/2023-12-18/05 LINAMAR Avenant n°4 LOT 5 « Bardage » ABC Borne pour 2 009.33 € HT
DC/2023-12-18/06 Dérogation au travail du Dimanche en 2024 – Commune de Saint-Bonnet-le-Froid
DC/2023-12-18/07 Décision modificative n°2 budget principal 2023
DC/2023-12-18/08 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires 2024 « ouverture du quart »
DC/2023-12-18/09 Ordures ménagères rapport d’activités 2022 SICTOM ENTRE MONTS ET VALLEES
DC/2023-12-18/10 Ordures ménagères rapport d’activités 2022 SICTOM VELAY PILAT
DC/2023-12-18/11 Présentation du projet de cahier des charges DSP Oumey
