Délibérations conseils communautaires – 2024 –

Conseil communautaire du 12 février 2024, liste des délibérations

DC/2024-02-12/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2024-02-12/02 Approbation du procès verbal de la séance du 18 décembre 2023
DC/2024-02-12/03 CFU 2023 Budget annexe « Maisons médicales »
DC/2024-02-12/04 CFU 2023 Budget annexe « Ateliers industriels »
DC/2024-02-12/05 CFU 2023 Budget annexe Bâtiments commerciaux »
DC/2024-02-12/06 CFU 2023 Budget annexe « Zones d’activités »
DC/2024-02-12/07 CFU 2023 Budget principal + Note synthétique CFU 2023
DC/2024-02-12/08 Fonds d’intervention local : modification du dispositif
DC/2024-02-12/09 Personnel : suppressions de postes
DC/2024-02-12/10 Personnel : créations de postes
DC/2024-02-12/11 Personnel : mise à jour du tableau des emplois
DC/2024-02-12/12 Personnel : Télétravail 
DC/2024-02-12/13 Bilan mi-mandat 

 

Conseil communautaire du 8 avril 2024, liste des délibérations

DC/2024-04-08/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2024-04-08/02 Approbation du procès verbal de la séance du 12 février 2024
DC/2024-04-08/03 Prolongation du dispositif « Ma prim Rénov »
DC/2024-04-08/04 Mise à jour des aides dans le cadre de l’opération programmée pour l’amélioration de l’habitat (OPAH)
DC/2024-04-08/05 Affectation du résultat 2023 sur 2024 : budget principal
DC/2024-04-08/06 Affectation du résultat 2023 sur 2024 : budget bâtiments commerciaux
DC/2024-04-08/07 Affectation du résultat 2023 sur 2024 : budget Ateliers industriels
DC/2024-04-08/08 Report du résultat 2023 sur 2024 : budget MSP
DC/2024-04-08/09 Neutralisation des amortissements 2024
DC/2024-04-08/10 Budget primitif 2024 : budget principal
DC/2024-04-08/11 Subventions 2024 : Lecture publique 
DC/2024-04-08/12 Subvention 2024 : Mission Locale de la Jeune Loire
DC/2024-04-08/13 Attributions de compensations provisoires 2024
DC/2024-04-08/14 Fiscalité 2024 : ménages, entreprises
DC/2024-04-08/15 Fiscalité 2024 : ordures ménagères
DC/2024-04-08/16  Instauration de la taxe GEMAPI pour 2025
DC/2024-04-08/17 Budget primitif 2024 : Maisons de santé
DC/2024-04-08/18 Budget primitif 2024 : Bâtiments commerciaux
DC/2024-04-08/19 Budget primitif 2024 : Ateliers industriels
DC/2024-04-08/20 Budget primitif 2024 : Zones d’activités 
DC/2024-04-08/21 Modification de la composition des commissions intercommunales
DC/2024-04-08/22 Vente de la pépinière ZA du Cantonnier 
DC/2024-04-08/23 Etude « Auvergne Estives »
DC/2024-04-08/24 Demande de subvention dans le cadre de Petites Villes de Demain pour la cheffe de projet année 2024-2025
DC/2024-04-08/25 Plan de financement et demande de subventions »Réhabilitation de la piste d’athlétisme à Dunières »
DC/2024-04-08/26 Plan de financement et demande de subventions « Rénovation énergétique de la piscine intercommunale à Dunières »
DC/2024-04-08/27 Plan de financement et demande de subventions « Rénovation intérieure de l’ALSH de St Romain Lachalm »
DC/2024-04-08/28 Plan de financement et demande de subventions « Extérieurs de la crèche à Montfaucon »
DC/2024-04-08/29 Abrogation des fonds de concours écoles 
DC/2024-04-08/30 Assurance statutaire – renouvellement marché avec le CDG 43
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