Délibérations des conseils communautaires 2026

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 26 janvier 2026

Numéro de décision Objet Décision
DC/2026-01-23/01 Désignation du secrétaire de séance Unanimité
DC/2026-01-23/02 Approbation du PV du 24.11.2025 Unanimité
DC/2026-01-23/03 Approbation du PV du 15.12.2025 Unanimité
DC/2026-01-23/04 Répartition de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport longues distances (TEITLD) 2026 Unanimité
DC/2026-01-23/05 Mutualisation Syndicat des Eaux de Montregard / HPVc Unanimité
Abstentions : JM POINAS, N PEYRARD, G DURIEUX
DC/2026-01-23/06 Demande de subvention assainissement – secteur du Solier (Dunières) Unanimité
DC/2026-01-23/07 Ordures ménagères rapport d’activités 2024 SICTOM ENTRE MONTS ET VALLEES Unanimité
DC/2026-01-23/08 Ordures ménagères rapport d’activités 2024 SICTOM VELAY PILAT Unanimité

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 9 mars 2026

Numéro de décision Objet Décision
DC/2026-03-09/01 Désignation du secrétaire de séance Unanimité
DC/2026-03-09/02 Approbation du PV du 26.01.2026 Unanimité
DC/2026-03-09/03 Comptes financiers uniques 2025 Budget principal Unanimité
DC/2026-03-09/04 Comptes financiers uniques 2025 Budget annexe maisons de santé Unanimité
DC/2026-03-09/05 Comptes financiers uniques 2025 Budget annexe Ateliers industriels Unanimité
DC/2026-03-09/06 Comptes financiers uniques 2025 Budget annexe Bâtiments commerciaux Unanimité
DC/2026-03-09/07 Comptes financiers uniques 2025 Budget annexe Zones d’activités Unanimité
DC/2026-03-09/08 Comptes financiers uniques 2025 Budget Régie Assainissement Unanimité
DC/2026-03-09/09 Affectation des résultats 2025 : budget principal  Unanimité
DC/2026-03-09/10 Affectation des résultats 2025 : budget annexe Ateliers industriels  Unanimité
DC/2026-03-09/11 Affectation des résultats 2025 : budget Régie Assainissement  Unanimité
DC/2026-03-09/12 Budgets primitifs 2026 : budget principal Unanimité
DC/2026-03-09/13 Budgets primitifs 2026 : budget annexe Ateliers industriels Unanimité
DC/2026-03-09/14 Budgets primitifs 2026 : budget annexe Maisons médicales  Unanimité
DC/2026-03-09/15 Budgets primitifs 2026 : budget annexe Bâtiments commerciaux Unanimité
DC/2026-03-09/16 Budgets primitifs 2026 : budget annexe Zones d’activités Unanimité
DC/2026-03-09/17 Budgets primitifs 2026 : budget Régie Assainissement Unanimité
DC/2026-03-09/18 Fiscalité 2026 : fiscalité économique, ménages Unanimité
DC/2026-03-09/19 Fiscalité 2026 : ordures ménagères Unanimité
DC/2026-03-09/20 Fiscalité 2026 : taxe GEMAPI  Unanimité
DC/2026-03-09/21 Budget 2026 : subventions mission locale  Unanimité
DC/2026-03-09/22 Budget 2026 : subventions aux bibliothèques Unanimité
DC/2026-03-09/23 Budget 2026 : neutralisation des amortissements Unanimité
DC/2026-03-09/24 Attributions de compensation provisoires 2026 Unanimité
DC/2026-03-09/25 Budgets 2026 : fongibilité de crédits en M57 et M49 Unanimité
DC/2026-03-09/26 Budgets 2026 : contribution du budget principal vers le budget assainissement au titre des eaux pluviales des réseaux unitaires Unanimité
DC/2026-03-09/27 Fonds de concours 2025-2026 _ St Romain Lachalm 50 668.77 € Unanimité
DC/2026-03-09/28 Zone de la Chavana (Riotord) _ achat de terrains Sovignet
32 784.15 €		 Unanimité
DC/2026-03-09/29 Zone de la Chavana (Riotord) _ vente Anthony Peyrard _ 
91 900€HT 		 Unanimité
DC/2026-03-09/30 Pôle jeunesse intercommunal à Dunières _ attributions des marchés  Unanimité
DC/2026-03-09/31 Avenant à la convention avec l’EPF pour la minoration liée au désamiantage Unanimité
DC/2026-03-09/32 Signature d’un marché avec la SPL concernant l’assainissement collectif pour 2025-2028.  Unanimité
DC/2026-03-09/33 Prestations de services avec la Mico-folie de la « Bobine créative » entre HPVc et Dunières Unanimité
DC/2026-03-09/34 Ressources Humaines : suppressions de postes Unanimité
DC/2026-03-09/35 Ressources Humaines : mise à jour du tableau des emplois Unanimité
DC/2026-03-09/36 Ressources Humaines : Création de poste adjoint d’animation territorial Unanimité
DC/2026-03-09/37 Ressources Humaines : Création de poste Aimateur principal de 2ème classe Unanimité
DC/2026-03-09/38 Ressources Humaines : Médaille du travail mise à jour des primes Unanimité

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 30 mars 2026

Numéro de décision Objet Décision
DC/2026-03-30/01 Installation du Conseil Communautaire – Constatation du doyen d’âge Unanimité
DC/2026-03-30/02 Désignation du secrétaire de séance  Unanimité
DC/2026-03-30/03 Élection du Président  Unanimité
DC/2026-03-30/04 Fixation du nombre de Vice-Présidents Unanimité
DC/2026-03-30/05 Élections des Vice-Présidents Unanimité
DC/2026-03-30/06 Élection des membres du Bureau  Unanimité
DC/2026-03-30/07 Charte de l’élu local Unanimité
DC/2026-03-30/08 Indemnités des élus : Présidents et Vice-Présidents  Unanimité
DC/2026-03-30/09 Approbation du procès-verbal du Conseil du 9 mars 2026 Unanimité (12 abstentions)

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 13 avril 2026

Numéro de décision Objet Décision
DC/2026-04-13/01 Désignation du secrétaire de séance  Unanimité
DC/2026-04-13/02 Approbation du procès-verbal du Conseil du 30 mars 2026 Unanimité
DC/2026-04-13/03 Désignation des membres au SICTOM ENTRE MONTS ET VALLEES Unanimité
DC/2026-04-13/04 Désignation des membres au SICTOM VELAY PILAT Unanimité
DC/2026-04-13/05 Désignation des membres au SEMAD de la Jeune Loire Unanimité
DC/2026-04-13/06 Désignation des membres à l’EPAGE Loire Lignon Unanimité
DC/2026-04-13/07 Désignation des membres à l’EPAGE Loire Lignon – Commission locale de l’eau SAGE Unanimité
DC/2026-04-13/08 Désignation des membres à la SPL Entre Loire et Lignon Unanimité
DC/2026-04-13/09 Désignation des membres au Syndicat d’électrification (SDE) de la Haute Loire Unanimité
DC/2026-04-13/10 Désignation des membres au PETR – Pays de la Jeune Loire Unanimité
DC/2026-04-13/11 Désignation des membres à l’Etablissement Public Foncier (EPF) Auvergne Unanimité
DC/2026-04-13/12 Désignation des membres au Syndicat du Train touristique Unanimité
DC/2026-04-13/13 Désignation des membres Entente intercommunale VIA FLUVIA Unanimité
DC/2026-04-13/14 Désignation des membres à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières Unanimité
DC/2026-04-13/15 Désignation du candidat au SDIS de la Haute-Loire Unanimité
DC/2026-04-13/16 Désignations de membres / représentants au sein d’organisations diverses Unanimité
DC/2026-04-13/17 Désignation de membres au Conseil d’exploitation assainissement  Unanimité
DC/2026-04-13/18 Désignation de membres à la Commission d’Appel d’Offres Unanimité
DC/2026-04-13/19 Délégations du Conseil Communautaire au Bureau et au Président Unanimité
DC/2026-04-13/20 ZA Jacquet (Montfaucon-en-Velay) : projet LINAMAR Unanimité
DC/2026-04-13/21 ZA la Chavana (Riotord) : projet extension  Unanimité
Mme SOUTRENON ne prend pas part au débat ni au vote
M. Chapuis s’abstient
DC/2026-04-13/22 ZA la Chavana (Riotord) : attribution marché MOE Unanimité
Mme SOUTRENON ne prend pas part au débat ni au vote
M. Chapuis s’abstient
DC/2026-04-13/23 ZA Aulagny (Montregard) : projet extension  Unanimité
DC/2026-04-13/24 ZA Aulagny (Montregard) : attribution marché MOE Unanimité
DC/2026-04-13/25 Règlement budgétaire et financier (RBF) : approbation  Unanimité
DC/2026-04-13/26 Emprunt Assainissement  Unanimité
DC/2026-04-13/27 Assainissement PFAC – action en justice Cabinet DMJB Unanimité

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 18 mai 2026

Numéro de décision Objet Décision
DC/2026-05-18/01 Désignation du secrétaire de séance  Unanimité
DC/2026-05-18/02 Approbation du procès-verbal du Conseil du 13 avril 2026 Unanimité
DC/2026-05-18/03 Dérogation au travail du dimanche pour la Commune de Saint-Bonnet-le-Froid Unanimité
DC/2026-05-18/04 Tarifs : taxe de séjours 2027 Unanimité
DC/2026-05-18/05 Tarifs : modification du forfait applicable pour les activités dites « majeures » selon QF Unanimité
DC/2026-05-18/06 Tarifs : mise en place d’un nouveau tarif « sorties majeures » pour les 4 ALSH commmunautaires à compter du 1er septembre 2026 Unanimité
DC/2026-05-18/07 Tarifs : Ados séjours estivaux 2026 Unanimité
DC/2026-05-18/08 Tarifs : ALSH Camps mutualisés été 2026 Unanimité
DC/2026-05-18/09 Animatrice MFS coordinatrice départementale  Unanimité
DC/2026-05-18/10 Demande de subvention cheffe de projet PVD 2026-2027 Unanimité
DC/2026-05-18/11 RISFEEP : modification en cas d’arrêt maladie Unanimité
DC/2026-05-18/12 Délégations : modification du régime des délégations  Unanimité
DC/2026-05-18/13 CIID Composition  Unanimité
DC/2026-05-18/14 Droit des élus : formations Unanimité
DC/2026-05-18/15 Admissions en non valeur Unanimité
DC/2026-05-18/16 Décision modificative 1 : budget général Unanimité

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 6 juillet 2026

Numéro de décision Objet Décision
DC/2026-07-06/01 Désignation du secrétaire de séance  Unanimité
DC/2026-07-06/02 Approbation du procès-verbal du Conseil du 18 mai 2026 Unanimité
DC/2026-07-06/03 Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour l’extension du bâtiment LINAMAR à BERGER-GRANIER en groupement avec BMV ECO / ROCHARD STRUCTURES / BEAUVOIR FLUIDES pour 170 000 € HT ou 5.86% honoraires  
DC/2026-07-06/04 Rapport d’activité 2025 SEMAD de le Jeune Loire  
DC/2026-07-06/05 Tarifs 2027 du gîte de la Fontaine à Montregard  
DC/2026-07-06/06 Demande de subvention à la Région pour le projet EAC 2027 :            7 000 euros   
DC/2026-07-06/07 Imputations budgétaires des livres pour les médiathèques en investissement  
DC/2026-07-06/08 Fonds de concours Dunières   
DC/2026-07-06/09 Fonds de concours Montregard   
DC/2026-07-06/10 Ressources Humaines : Piscine   
DC/2026-07-06/11 Ressources Humaines : ALSH St Romain   

 

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