Réunion du Bureau du 6 décembre 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-12-06/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-12-06/02 Fonds d’intervention local – dossier NATURA LOISIRS (St Bonnet le Froid) : subvention de la CCPM = 2 721.40 €
DB/2023-12-06/03 ZA des Lardons (Raucoules) achat par la CCPM à la SCI VIVELVET (vétérinaires) : euro symbolique
DB/2023-12-06/04 ZA des Lardons (Raucoules) vente d’une plateforme industrielle à la SCI PETITES FEES pour 16 700 €
DB/2023-12-06/05 Fonds de concours attractivité acompte 1 St Julien Molhesabate : 5 785.20 €
DB/2023-12-06/06 Attribution du marché « étude SPL » au cabinet ADRIAL CONSEILS pour le montant de 129 400 € HT
DB/2023-12-06/07 Convention arrêtant la répartition financière des frais de l’étude SPL entre les collectivités CCLS, CCMVR, SEM, SES et CCPM.
Participation de la CCPM : 4 3 85 € TTC
DB/2023-12-06/08 Assurances CCPM : attribution du marché à la SMACL pour les lots RC, Flotte, PJ et DaB. Montant total de la prime annuelle : 28 122.85 €
DB/2023-12-06/09 Heures supplémentaires IHTS
DB/2023-12-06/10 RIFSEEP
DB/2023-12-06/11 Prestations de service périscolaire et prestations techniques : modification des tarifs horaires.
DB/2023-12-06/12 Règlements intérieurs des centres de loisirs – modifications
DB/2023-12-06/13 Création d’un règlement intérieur pour les mini-camps
Réunion du Bureau du 15 novembre 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-11-15/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-11-15/02 Fonds de concours attractivité, acompte 1 MONTREGARD : 45 963.03 €
DB/2023-11-15/03 Fonds de concours voirie acompte 1 MONTREGARD : 15 205.58 €
DB/2023-11-15/04 Dispositif de rénovation – aide aux façades dossier JURDITH (st Bonnet) 2 079.22 €
DB/2023-11-15/05 Dispositif de rénovation – aide aux façades dossier GAUER (Montfaucon) : 2 031.20 €
DB/2023-11-15/06 Dispositif de rénovation – aide aux façades dossier VERMOREL (Montregard) : 1 975.93 €
DB/2023-11-15/07 Dispositif de rénovation – aide aux façades dossier VERMOREL (Montregard) : 665.50 €
DB/2023-11-15/08 Dispositif de rénovation – aide aux façades dossier POINAS (St Romain) : 1 762.20 €
DB/2023-11-15/09 Dispositif de rénovation – aide aux façades dossier GIROD (Montfaucon) : 1 580.80 €
DB/2023-11-15/10 Dispositif de rénovation – aide aux façades dossier PIECHTA (Montregard) : 1 113.20 €
DB/2023-11-15/11 Fonds de concours écoles : Riotord publique (15 808€), Riotord privée 7 296 €)
DB/2023-11-15/12 Dispositif MON BAFA LOCAL – dossier BOYER ELOISE : 500 €
DB/2023-11-15/13 Dispositif MON BAFA LOCAL – dossier DIMIER MARGOT : 368 €
DB/2023-11-15/14 Dispositif MON BAFA LOCAL – dossier BEAL JUDITH : 466 €
DB/2023-11-15/15 Subvention aux voyages scolaires – école St Joseph (Montfaucon) : 168 €
DB/2023-11-15/16 Subvention aux voyages scolaires – école St Joseph (Montfaucon) : 684 €
DB/2023-11-15/17 Subvention aux voyages scolaires – Collège sacré cœur (Dunières) : 900 €
DB/2023-11-15/18 Subvention aux voyages scolaires – Collège sacré cœur (Dunières) : 984 €
DB/2023-11-15/19 Subvention aux voyages scolaires – Collège sacré cœur (Dunières) : 1 320 €
DB/2023-11-15/20 Attribution du prestataire pour le portega repas aux personnes âgées 2024 : LA PIECE DU BOUCHER SES DOMINGUES (Le Chambon sur Lignon)
DB/2023-11-15/21 Tarifs portage repas à compter du 1er janvier 2024 : 8.90 euros TTC pour le repas et 0.90 euros TTC pour le potage
DB/2023-11-15/22 Règlement intérieur du Club Ados intercommunal : modifications
DB/2023-11-15/23 Convention de délégation avec l’EPAGE pour la période 2024-2026
Réunion du Bureau du 17 octobre 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-10-17/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-10-17/02 Signature de la convention avec le Pays de la Jeune Loire pour la mise à disposition d’un nouveau logiciel économique AGDE.
DB/2023-10-17/03 Fonds de concours écoles
DB/2023-10-17/04 Tarifs club ados sortie camps hiver janvier 2024
DB/2023-10-17/05 Tarif spécial saison culturelle spectacle Tanguy PASTUREAU : 20 euros
Réunion du Bureau du 20 septembre 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-09-20/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-09-20/02 ZA CHAMBAUD acquisition foncière Département / CCPM pour 15 535 euros
DB/2023-09-20/03 ZA DES LARDONS cession foncière plateforme PASSION CUISINE / CCPM pour 24 400 euros
DB/2023-09-20/04 ZA D’AULAGNY cession foncière plateforme VENTE SAHUC SCI BDMS / CCPM pour 24 260 euros
DB/2023-09-20/05 MA PRIM RENOV SERENITE, dossier GONON à Dunières : 500 euros
DB/2023-09-20/06 MA PRIM RENOV SERENITE, dossier BOURET à Dunières : 500 euros
DB/2023-09-20/07 Fonds de concours Attractivité RIOTORD 4ème acompte : 66 424,71 euros
DB/2023-09-20/08 Fonds de concours Voirie RIOTORD 4ème acompte : 7 315,97 euros
DB/2023-09-20/09 Fonds de concours Voirie Raucoules 1er acompte : 28 954.28 euros
DB/2023-09-20/10 Fonds de concours périscolaire 2022-2023 pour les 4 OGEC proposant un accueil périscolaire : 5 000 euros pour chaque structure
DB/2023-09-20/11 Fonds de concours écoles 2023-2024
DB/2023-09-20/12 Maisons de santé : avenant au bail concernant la révision des loyers
Réunion du Bureau du 29 août 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-08-29/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-08-29/02 Acquisitions foncières GAEC DES BEAUDOR Montant total 52 220 euros (prix d’achat + frais SAFER + indemnité d’éviction)
DB/2023-08-29/03 Souscription à une ligne de trésorerie avec le Crédit Mutuel pour 1 million d’euro
DB/2023-08-29/04 ViaFluvia – animation de l’entente, avenant à la convention de partenariat
DB/2023-08-29/05 RIFSEEP – mise à jour des régimes indemnitaires
DB/2023-08-29/06 Transports scolaires – Nouveau circuit à Montregard – signature d’un avenant avec la Région
DB/2023-08-29/07 Aide aux façades dossier BEVAN pour 3 000 euros
DB/2023-08-29/08 Ma prim’renov sérénité : subvention 500 euros Mme PERGHER (Dunières)
DB/2023-08-29/09 Ma prim’renov sérénité : subvention 500 euros Mme MARS (St Romain)
DB/2023-08-29/10 Ma prim’renov sérénité : subvention 500 euros M. DIGONNET (Montregard)
DB/2023-08-29/11 Ma prim’renov sérénité : subvention 500 euros Mme DEBROSSE (Dunières) (Montregard)
DB/2023-08-29/12 Subvention voyage scolaire école publique de Riotord séjour de 3 jours pour 25 enfants
Réunion du Bureau du 28 juin 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-28-06/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-28-06/02 Transport à la demande : location d’une navette publicitaire
DB/2023-28-06/03 ZA d’Aulagny (Montregard) cession CCPM / SCI MB 3 164m² à 10 €/m² soit 31 640 euros
DB/2023-28-06/04 ZA d’Aulagny (Montregard) cession CCPM / SCI CF93 3 850 m² à 10 €/m² soit 38 500 euros
DB/2023-28-06/05 Via Fluvia – Abords d’Oumey avenant à la maitrise d’œuvre : honoraires 6.30% soit 37 607.27 euros HT
DB/2023-28-06/06 Affaires touristiques Gîte de Montregard CCPM tarifs 2024
DB/2023-28-06/07 Règlement intérieur Périscolaire Dunières, ici
DB/2023-28-06/08 Tarifs piscine au 1er septembre 2023
DB/2023-28-06/09 Ouverture d’un compte DFT avec déploiement d’une carte bancaire
DB/2023-28-06/10 Fonds de concours attractivité Riotord, acompte 3 : 110 600.10 euros
DB/2023-28-06/11 Groupement de commande : constitution du groupement 2024-2028
Réunion du Bureau du 6 juin 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-06-06/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-06-06/02 Avenant Maitrise d’œuvre Auberge OUMEY (Raucoules)
DB/2023-06-06/03 BAFA Local dossier BOIS EMMA – aide CCPM 467 €
DB/2023-06-06/04 BAFA Local dossier CHABERT MATHILDE – aide CCPM 286 €
DB/2023-06-06/05 BAFA Local dossier CHARRAS CORALIE – aide CCPM 500 €
DB/2023-06-06/06 BAFA Local dossier FABRE LISA – aide CCPM 200 €
DB/2023-06-06/07 Fonds de concours attractivité St Bonnet, acompte 2 : 41 595.46 €
DB/2023-06-06/08 Participation de la CCPM à l’étude « contournement Poids Lourds de Montfaucon pour 7 136.67 € HT
DB/2023-06-06/09 Ma Prim’Rénov – dossier MOSHKOVSKAYA (Riotord) – aide financière CCPM de 500 €
DB/2023-06-06/10 Ma Prim’Rénov – dossier BANCEL (Dunières) – aide financière CCPM de 500 €
Réunion du Bureau du 2 mai 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-05-02/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-05-02/02 Fonds d’intervention local : subvention à l’entreprise SABA (St-Bonnet-le-Froid) de 5 000 €
DB/2023-05-02/03 Fonds d’intervention local : subvention à l’entreprise SARL SOUVIGNET (Dunières) de 3 025.06 €
DB/2023-05-02/04 Fonds d’intervention local : subvention à l’entreprise GARAGE DE L’AVENUE (Dunières) de 5 000 €
DB/2023-05-02/05 Aide à l’immobilier d’entreprise : subvention à la MACONNERIE VIAL (Dunières) pour 4 625 €
DB/2023-05-02/06 Aide à l’immobilier d’entreprise : subvention à SOFILA (Dunières) pour 1 475.00 €
DB/2023-05-02/07 Remise en culture parcelles boisées – convention avec le Département de Haute-Loire
DB/2023-05-02/08 Locations de vélos été 2023 à l’aire d’accueil de Raucoules : tarifs des locations
DB/2023-05-02/09 Convention de délégation EPAGE LOIRE LIGNON sur la période 2023-2026
DB/2023-05-02/10 Fonds de concours Voirie RIOTORD : 2ème acompte pour 18 458.70 euros
DB/2023-05-02/11 Fonds de concours Voirie DUNIERES : 1er acompte pour 49 537.97 euros
DB/2023-05-02/12 Fonds de concours Attractivité RIOTORD : 2ème acompte pour 44 608.76 euros
DB/2023-05-02/13 Fonds de concours Attractivité DUNIERES : 1er acompte pour 79 722.53 euros
DB/2023-05-02/14 Dispositif d’aide aux façades : subvention à M. DECHAUD Gabriel (Dunières) pour 2 785.20 euros
DB/2023-05-02/15 Dispositif d’aide aux façades : subvention à Mme PIGNON Agnès (Montfaucon) pour 6 000 euros
DB/2023-05-02/16 Dispositif d’aide aux façades : subvention à M. MONTERYMARD Paul (Montregard) pour 5 000 euros
DB/2023-05-02/17 Dispositif d’aide aux façades : subvention à M. MONTERYMARD Paul (Montregard) pour 3 654.20 euros
DB/2023-05-02/18 Subvention aux voyages scolaires : collège Roger Ruel (St Didier) pour 270 euros
DB/2023-05-02/19 Subvention aux voyages scolaires : école St Joseph de Montregard pour 288 euros
Réunion du Bureau du 4 avril 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-04-04/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-04-04/02 Mise à jour des provisions comptables pour les opérations à risques financiers : CBI la Montagno (st Bonnet)
DB/2023-04-04/03 Mise à jour des tarifs du ramassage scolaire pour l’année scolaire 2023-2024
DB/2023-04-04/04 Mise à jour des tarifs du Portage Repas. Maintien du tarif de 8,60 € TTC, et mise en place d’un tarif pour les potages du soir (0,20 € TTC au lieu de la gratuité)
DB/2023-04-04/05 Club Ados : tarifs des camps d’été 2023 « séjours longs » à Lautaret et à Vallon selon QF
DB/2023-04-04/06 Centres de loisirs : tarifs des « mini camps » été 2023 (7-8 ans et 8-9 ans), selon QF
DB/2023-04-04/07 Honoraires de la maitrise d’œuvre pour LINAMAR, Montant du contrat : 121 779,70 €
DB/2023-04-04/08 ZA DES LARDONS : Cesstion d’une parcelle à CAP CHAUFFAGE (St Romain) pour 1 670m², prix de vente 10 € /m²
DB/2023-04-04/09 VOYAGES SCOLAIRES : Collège Roger Ruel (St-Didier) Séjour au ski du 13 au 17 mars 2023, 2 élèves : 60 euros
DB/2023-04-04/10 VOYAGES SCOLAIRES : Collège Roger Ruel (St-Didier) Séjour à BIBRACTE du 5 au 7 avril 2023, 6 élèves : 108 €
DB/2023-04-04/11 VOYAGES SCOLAIRES : Collège Roger Ruel (St-Didier) Séjour en Allemagne du 3 au 12 mai 2023, 1 élève : 30 €
DB/2023-04-04/12 VOYAGES SCOLAIRES : Ecole Saint Joseph de Dunières Séjour classe découverte Dordogne du 27 au 31 mars 2023, 34 élèves : 1 020.00 €
DB/2023-04-04/13 MA PRIM’RENOV SERENITE, attribution d’une subvention à Mme CHARRA Antoinette pour 500 euros
Réunion du Bureau du 7 mars 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-03-07/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-03-07/02 Fonds d’intervention local Dossier AME AGIT (St Romain) aide de 760,50 euros
DB/2023-03-07/03 ZA de la Chavana (Riotord), cession au département à l’euro symbolique
DB/2023-03-07/04 ZA des Lardons (Raucoules), cession d’une parcelle à la SCI MB pour 20 633 euros HT
DB/2023-03-07/05 MA PRIM’RENOV SERENITE – Dossier Mounier Monique (St Romain) 500 €
DB/2023-03-07/06 MA PRIM’RENOV SERENITE – Dossier BARRAT Bertrand (St Romain) 500 €
DB/2023-03-07/07 Aide à la rénovation des façades – dossier 1 OUDIN Robert (Dunières) : 3 954,30 €
DB/2023-03-07/08 Aide à la rénovation des façades – dossier 2 OUDIN Robert (Dunières) : 5 556,60 €
DB/2023-03-07/09 Aide à la rénovation des façades – dossier 3 OUDIN Robert (Dunières) : 1 984,50 €
DB/2023-03-07/10 Aide à la rénovation des façades – dossier CHARRAS Bernard (Raucoules) : 754,80 €
Réunion du Bureau du 15 février 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-02-15/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-02-15/02 ZA de la Chavana acquisition de terrains : CCPM / Département
DB/2023-02-15/03 ZA de la Chavana acquisition de terrains : CCPM / CHATAIN
DB/2023-02-15/04 ZA de la Chavana cessions de terrains : CCPM / TECHNICIENS DU SCIAGE
DB/2023-02-15/05 ZA de la Chavana cessions de terrains : CCPM / MAZET
DB/2023-02-15/06 ZA de la Rullière acquisition de terrain : CCPM / DARDY
DB/2023-02-15/07 ZA de la Rullière acquisition de terrain : CCPM / MOUNIER
DB/2023-02-15/08 ZA de la Rullière Eviction MOUNIER
DB/2023-02-15/09 Convention aides directes avec la Région AURA
DB/2023-02-15/10 Refacturation des charges CCPM / Communes – compétence Jeunesse
DB/2023-02-15/11 Mise à disposition foncier CCPM / Communes – compétence Jeunesse
DB/2023-02-15/12 Mise à disposition et refacturation Crèche de Dunières
DB/2023-02-15/13 Personnel, plan de formation annuel
DB/2023-02-15/14 Personnel, autorisations spéciales d’absence
DB/2023-02-15/15 Convention assistance retraite avec le CDG43
DB/2023-02-15/16 Aides aux façades : Dossier BERTAIL
DB/2023-02-15/17 Aides aux façades : Dossier SABA SAS
DB/2023-02-15/18 Ramassage scolaire avenant avec la Région
DB/2023-02-15/19 Voyages scolaires – école publique J.PREVERT (Dunières)
DB/2023-02-15/20 Voyages scolaires – collège privé J.D’Arc (Saint Didier en Velay)
Réunion du Bureau du 17 janvier 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023/01/17/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023/01/17/02 Fonds d’intervention local – dossier SABA 2 257,57 €
DB/2023/01/17/03 Fonds d’intervention local – dossier AGIER MECANIQUE GENERALE 5 000 €
DB/2023/01/17/04 ZA des Lardons – cession parcelle CCPM / Cave MARCON
DB/2023/01/17/05 Oumey réhabilitation auberge – avenant 1
DB/2023/01/17/06 Taxe de séjour – conventionnement avec le département de la Haute-loire
DB/2023/01/17/07 Office de tourisme – tarifs 2023
DB/2023/01/17/08 Règlement intérieur Crèches intercommunales
DB/2023/01/17/09 Règlement intérieur Centre de loisirs intercommunaux
DB/2023/01/17/10 Règlement intérieur Club Ados intercommunal
DB/2023/01/17/11 Tarifs 2023 Club Ados intercommunal
DB/2023/01/17/12 Tarifs 2023 ALSH
DB/2023/01/17/13 Mobi’pouce – convention de délégation avec Région AURA et Pays de la Jeune Loire
DB/2023/01/17/14 Bail professionnel MSP Riotord Mme TOURON modification de la surface louée
DB/2023/01/17/15 Fonds de concours 2022-2024 1er acompte Voirie Riotord : 14 561,88 €
DB/2023/01/17/16 Fonds de concours 2022-2024 1er acompte Attractivité Riotord : 130 853,15 €
DB/2023/01/17/17 Aide aux façades – MONTREGARD : Dossiers Mme Sauvageon : 5 000 €
DB/2023/01/17/18 Aide aux façades – MONTREGARD : Dossiers Mme Sauvageon : 3 927,44 €
DB/2023/01/17/19 Voyages scolaires Collège Roger Ruel aide aux familles : 390 € + 60 €
